Transmission patrimoniale

Anticiper la transmission permet de s’organiser, de gagner en visibilité et de réduire l’aléa, de maîtriser la transmission et d’optimiser la fiscalité applicable. Qu’il s’agisse d’une donation simple, d’un partage, d’une donation-partage ou d’un aménagement pensé pour organiser la solidarité entre générations, notre étude est là pour construire un schéma clair, cohérent et aligné avec les objectifs familiaux. 

Chaque dispositif est analysé au regard de la composition du patrimoine, de la situation du conjoint et des héritiers et de la stratégie globale retenue, permettant de garantir une transmission lisible, durable et comprise.

Les clauses de réserve d’usufruit, de préciput, les charges ou modalités particulières aménagent la répartition, structurent les droits transmis et assurent l’équilibre entre les bénéficiaires. Leur choix n’est pas neutre : il détermine les pouvoirs, les protections et les effets fiscaux attachés à l’opération.

L’étude établit avec précision les différentes options pour permettre une décision éclairée. Sécurise l’ensemble des actes et organise toutes les formalités indispensables, du premier rendez-vous à la signature, de la rédaction de l’acte à sa publicité.